| Je me suis fait niquer, comme un grand | |
|
+12Epousix MigGéTéRiX Freinadix Télégraphix Toutatis sudix34 Embarragastrix Gtr02 Connie and Clyde JenouenPlastix marcopolo Idefix 16 participants |
|
Auteur | Message |
---|
Pluffix
Nombre de messages : 1325 Age : 64 Localisation : LIMOGES Date d'inscription : 06/03/2007
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 13/12/2010, 17:48 | |
| | |
|
| |
Télégraphix Défoncé du village
Nombre de messages : 3769 Age : 64 Localisation : Moulins les Metz Date d'inscription : 24/12/2006
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 13/12/2010, 17:50 | |
| Dès fois que cela intéresserait quelqu'un ? Je n'ai pas vérifié l'info ! Objet : Permis de conduire Info intéressante pour ceux qui ont la chance d'être un peu vieux ...et qui de ce fait ont eu leur permis avant le 1er juillet 1992. Cette info est vérifiable sur n’importe quel site juridique, notamment « territoria.fr » Attention ceci ne concerne que ceux qui ont obtenu leur permis avant le 1er juillet 1992. Si vous êtes contrôlés, par un radar automatique ou par des agents de la force publique, pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l'amende correspondante MAIS VOUS DEVEZ CONTESTER, PAR LE MEME COURRIER, LE RETRAIT DE VOS POINTS. En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n'est pas rétroactive. Ceci est valable pour tous les permis de conduire délivrés avant l'instauration du permis à points. Le permis à points a été instauré par la loi du 10 Juillet 1989 et il est entré en application, le 1er Juillet 1992. Ceci est réel. Tous les conducteurs ayant utilisé ce procédé ont conservé l'intégralité de leurs points ….A FAIRE CIRCULER Merci ! Je viens de recevoir une information intéressante vérifiable sur tout site juridique ; entre autre : http://territorial.fr ATTENTION, CECI NE CONCERNE QUE CEUX QUI ONT OBTENU LEUR PERMIS DE CONDUIRE AVANT LE PREMIER JUILLET 1992. « Si vous êtes contrôlés par un radar automatique ou par des agents de la force publique pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l’amende correspondante mais VOUS DEVEZ CONTESTER par le même courrier, le retrait de vos points. En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n’est pas rétroactive. Ceci est valable pour tous les permis de conduite délivrés avant l’instauration du permis à points. Le permis à points a été instauré par la loi du 10 juillet 1989, entré en application le 1er juillet 1992. Ceci est réel. Tous les conducteurs ayant utilisé ce procédé ont conservé l’intégralité de leurs points. Puis, ceci : Voila ça peut toujours servir...
C'est le moment de vérifier vos PV s’il vous arrive d’en « gagner » un ! Regardez bien le PV ci-dessous, il y a une erreur d'impression, les sommes sont indiquées sans aucune monnaie, le sigle € ayant été oublié à l'Imprimerie Nationale, ce qui rend anormal le PV.
Il suffit de le renvoyer au commissariat avec une lettre explicative et le PV sera détruit pour vice de forme. En ce moment ces carnets sont utilisés sur Paris, la proche banlieue Ouest et quelques villes de province. Mais il existe un gros stock. Cela concerne plusieurs millions de souches.
Faites circuler l'info, vérifiez et si vous avez « gagné » le bon ticket ... Ne payez pas et retournez le dit PV qui devrait être annulé pour vice de forme.Peut-être que Marc pourra confirmer ou non, ces deux infos ? Bonne semaine ! | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: re 13/12/2010, 18:01 | |
| la non rétroactivité des lois ne concerne pas ce cas précis. votre permis de conduire vous a été délivré pour la conduite des automobiles et il est soumis à la même peine de retrait administratif ou judiciaire quelle que soit l'année de délivrance. méfions nous de ne pas trop chercher la petite bête: à une époque certains automobilistes qui avaient passé leur permis dans les années 30 possédaient un titre de conduite des automobiles à pétrole , ce qui avait été considéré par certains procéduriers comme une impossibilité à conduire autre chose qu'un véhicule mu par du pétrole brut ou pétrole à lampe à combustible.
bien que tout soit jouable pour éviter les pièges à cons style radars et autres, cet argument est démontable à souhait par un quelconque officier du ministère public.
en l'espèce, le retrait administratif ou judiciaire ne parle pas de titre permanent ou pas, il parle du titre qui vous permet de conduire . |
|
| |
Pluffix
Nombre de messages : 1325 Age : 64 Localisation : LIMOGES Date d'inscription : 06/03/2007
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 13/12/2010, 18:04 | |
| BON faudrait savoir !!!!!!!!!!!!!!! | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: re 13/12/2010, 18:06 | |
| essayez toujours, mais...........................bon courage |
|
| |
Télégraphix Défoncé du village
Nombre de messages : 3769 Age : 64 Localisation : Moulins les Metz Date d'inscription : 24/12/2006
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 13/12/2010, 18:07 | |
| Merci d'avoir rectifié cette info que je n'ai pas vérifiée. Chacun sait à quoi s' en tenir maintenant ! | |
|
| |
Loulix grand malade
Nombre de messages : 21744 Age : 31 Localisation : Meusnes 41130 Date d'inscription : 22/12/2006
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 13/12/2010, 20:11 | |
| c'est quoi un permis de conduire? | |
|
| |
Invité Invité
| |
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 15/12/2010, 14:07 | |
| Bon, pour l'instant j'ai toujours rien reçu . Je ne sais pas combien de temps ça va prendre , mais j'éspère qu'ils m'enverront la douloureuse après les fêtes . Par contre je comprends pas leur installation . D'abord il y a un panneau 90 ========on accélere gentiment . Pis d'un coup un radar =.............la on se dit " de toute façon j'suis même pas à 90 " ......tranquille donc . Et soudain, après le radar... un panneau 70 ========La je comprends plus ! Le panneau 70 devrait normalement être avant le radar , Non ? C'est quoi ce Binzzzz ! |
|
| |
Loulix grand malade
Nombre de messages : 21744 Age : 31 Localisation : Meusnes 41130 Date d'inscription : 22/12/2006
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 15/12/2010, 14:13 | |
| tu es retourné sur les lieux? Tu as pris des photos? c'est bizarre ta description ... y'avait pas des travaux temporaires? | |
|
| |
Invité Invité
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand 15/12/2010, 14:28 | |
| Bein je suis retourné voir . C'est un truc de dingue ! on n'y comprend plus rien . .... Pendant que j'y étais, j'ai pu voir que pratiquement un véhicule sur deux se fait avoir ! Pratiquement tout le monde accélère en voyant le panneau 90 , pis freine un peu avant le radar , et le flash s'allume une fois sur deux !!!! il y a du y avoir une belle erreur dans l'implantation des panneaux .!!!!! Avis aux Héraultais : Faîtes gaffe si vous empruntez la route au bord de l'Etang de Thau entre Balaruc les Bains et Sète ! A la sortie de Balaruc Les Bains , juste au niveau de la station Total , il y a un panneau de fin d'agglomération , et juste ensuite un panneau 90 , Surtout N' ACCELERREZ PAS !!!!! Après il y a le radar .......et après le radar seulement , un panneau 70 sans le panonceau rappel ..... .......Qui est l'andouille qui a implanté une pareille signalisation ?????? |
|
| |
Pluffix
Nombre de messages : 1325 Age : 64 Localisation : LIMOGES Date d'inscription : 06/03/2007
| |
| |
Invité Invité
| Sujet: re 15/12/2010, 18:32 | |
| nan, c'est un nouveau truc, en fait ce sont des panneaux sur roulettes.....on les déplace pour piéger , surtout pendant les fêtes................................ |
|
| |
Pluffix
Nombre de messages : 1325 Age : 64 Localisation : LIMOGES Date d'inscription : 06/03/2007
| |
| |
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Je me suis fait niquer, comme un grand | |
| |
|
| |
| Je me suis fait niquer, comme un grand | |
|