droit d'usage des armes en gendarmerie

une polémique étant d'actualité dans le sud de la france en ce moment, concernant la mort d'un membre de la famille des gens du voyages, je tenais, sans entrer en détail dans les circonstances de cette affaire, à vous apporter quelques éclaircissements sur le droit d'usage des armes au sein de la gendarmerie. Il me semble intéressant à connaître.


Les dispositions propres à la gendarmerie


L'article 174 du décret du 20 mai 1903, modifié par le décret
du 22 juillet 1943 (portant modification aux articles 174 et 280 du
décret du 20 mai 1903 sur le service de la gendarmerie, in Journal
officiel du 18 septembre 1943), dispose que : " les officiers, gradés
et gendarmes ne peuvent, en l'absence de l'autorité judiciaire ou
administrative, déployer la force armée que dans les cas suivants :

- lorsque des violences ou des voies de fait sont exercées contre eux ou lorsqu'ils sont menacés par des individus armés ;


- lorsqu'ils ne peuvent défendre autrement le terrain qu'ils
occupent, les postes ou les personnes qui leur sont confiés ou, enfin,
si la résistance est telle qu'elle ne puisse être vaincue autrement que
par la force des armes ;


- lorsque les personnes invitées à s'arrêter par des appels
répétés de " Halte gendarmerie ", faits à haute voix, cherchent à
échapper à leur garde ou à leurs investigations et ne peuvent être
contraintes de s'arrêter que par l'usage des armes ;


- lorsqu'ils ne peuvent immobiliser autrement les véhicules,
embarcations ou autres moyens de transport dont les conducteurs
n'obtempèrent pas à l'ordre d'arrêt ;


- ils sont également autorisés à faire usage de tous engins
ou moyens appropriés tels que herses, hérissons, câbles, etc., pour
immobiliser les moyens de transport quand les conducteurs n'obtempèrent
pas à l'ordre d'arrêt. "

Il faut ajouter un cinquième cas
d'usage de l'arme, énoncé dans l'article 280 du décret du 20 mai 1903
modifié par le décret du 22 juillet 1943 : " dans le cas où il y a
rébellion de la part des prisonniers ou tentative d'évasion, le
commandant de l'escorte, dont les armes doivent être toujours chargées,
leur enjoint de renter dans l'ordre par les mots : "Halte ou je fais
feu". Si cette injonction n'est pas écoutée, la force des armes est
déployée à l'instant même pour contenir les fuyards ou les révoltés. "

Yo Gentiflix :D :D :D

Sujet ô combien épineux. Je suis partagé D'un côté, on cherche des noises à un représentant des forces de l'ordre qui, une fois de plus est mis sur la balance avec un mec qui, si il était a la brigade de gendarmerie, a certainement fait des conneries. Comme toujours, des avocats véreux et autre bien pensants vont le protéger et enterrer le flic. Par contre, je me pose une question, fallait-il 7 balles pour l'arrêter Une bastos dans une guibole naurait-elle pas suffi Ou alors le gendarme ne sait pas tirer et dans ce cas, il faut soit lui retirer son jouet soit lui payer des cours. Ceci n'est que mon humble avis de citoyen

Idefix a écrit:

Yo Gentiflix :D :D :D

Sujet ô combien épineux. Je suis partagé D'un côté, on cherche des noises à un représentant des forces de l'ordre qui, une fois de plus est mis sur la balance avec un mec qui, si il était a la brigade de gendarmerie, a certainement fait des conneries. Comme toujours, des avocats véreux et autre bien pensants vont le protéger et enterrer le flic. Par contre, je me pose une question, fallait-il 7 balles pour l'arrêter Une bastos dans une guibole naurait-elle pas suffi Ou alors le gendarme ne sait pas tirer et dans ce cas, il faut soit lui retirer son jouet soit lui payer des cours. Ceci n'est que mon humble avis de citoyen

le sujet est épineux, mais un gendarme ne tire pas pour blesser mais pour immobiliser même définitivement la personne dont il a la garde et qui tente de se soustraire (ici en l'occurence lors d'une garde à vue) Il s'agit d'une évasion en bonne et due forme. et tu verras que le ministère public aura beaucoup de mal à faire condamner le gendarme en question. Le décret du 20 mai 1903 s'applique dans toute sa forme tel que décrit plus haut.
l'évadé en question était recherché pour meurtre et possédait une arme chargée dans sa voiture.

Dans ce cas, je suis d'accord fallait l'arrêter, si on a des preuves. Alors, pourquoi emmerde t-on ce gendarme qui n'a fait que son boulot

ce qui est honteux , c'est que les journalistes ne parlent que de vols et non de meurtre. Je pense que l'opinion des gens seraient plus favorable pour le gendarme.

Manipulation et course à l'audimat?

Idefix a écrit:

Dans ce cas, je suis d'accord fallait l'arrêter, si on a des preuves. Alors, pourquoi emmerde t-on ce gendarme qui n'a fait que son boulot

parce qu'il s'agit d'un des membres de la communauté des gens du voyage (MENS: minorité ethnique non sédentarisée) connus pour leur extrème violence et pour être armés.
la gendarmerie va devoir le protéger et protéger sa famille car ces MENS sont capables de tout - meurtres, viols, agressions de personnes âgées avec actes de torture et j'en passe...(pour ceux qui les connaissent et j'en fais partie, ils sont tous originaires du milieu rom et connaissent une dégénérécense de leur milieu à force de vivre tous ensemble de génération en génération).
sans parler de l'énorme dispositif qu'il va falloir mobiliser pour ce jugement s'il a lieu (GIGN-RAID-forces d'intervention gendarmerie mobile)
les gens de toute la france adressent en ce moment même des témoignages de soutien au gendarme et à sa famille à Brignoles. cette affaire peut être suivie sur le forum "gendarmes et citoyens" ouvert à tous.

pour votre info, encore un usage des armes par la gendarmerie contre les gens du voyage cette nuit à carquefou.à suivre sur le forum "gendarmes et citoyens".

Ben je suis très peu l'actualité....et de toute façon, quand bien même je le ferais...je 'n'aurais que ce que les journalistes auront eu a ce metrre sous la dent

Que des enquêtes aient lieu, lorsqu'un représentant de la loi a eu recours a l'arme a feu, normal, que pour la durée de cette enquête, il soit suspendu de ces fonctions, cela ne me choque pas (en pensant surtout que tuer quelqu'un n'est pas anodin....et qu'un peu de calme après la tempête peu aussi faire du bien....il y at-il une assistance psychologique ?), qu'il faille isoler le fonctionnaire (de la presse, de ces collègues....) pendant la durée de l'enquête, admettons....mais bon dieu, délivrer un mandat de dépôt et envoyer en tôle avec les droits communs, un fonctionnaire prenant d'ordinaire des risques pour nous protéger,
avant d'avoir statué clairement sur une éventuelle faute.....c'est dégeulasse :!:

Ne pourrait-on pas prendre des mesures d'assignation a résidence en des lieux plus adaptés

ça me fait chier de voir cela, que fera t-on quand il n'y aura plus que les voyous qui seront armés.....et que l'on aura dégoûté gendarmes et policiers de faire leur boulot

Des résidences privées vivant en circuit fermé pour les riches....et distribution de gilet pare balle et basket neuves pour les autres

Ahrggggg....je vais respirer.

C'est malheureusement pas la première, ni la dernière fois qu'on sacrifie sur l'hôtel de l'information et du "calmer le jeu" quelqu'un

Toujours de méfier de la presse et des infos diffusées par témoinages lors des interviews

Par contre les manifestations plutôt violentes des gens du voyage en retour ne sont pas poursuivies .... bizarre

Les aminches, je suis pour que les policiers, les gendarmes, ceux qui sont censés protéger la population, puissent exercer leur métier sans risquer leur peau, mais dans le respect des minorités, sans abus de pouvoir... toujours le sacro-saint équilibre !
Je suis pour que les instits - même combat, le RESPECT - puissent aussi faire classe, exercer leur autorité, sans crainte de représailles d'excités de toutes sortes...
Mais, de grâce, pas de délit de faciès. Je me suis occupé d'enfants du voyage, ça n'a pas toujours été facile, mais quelquefois ces enfants délaissés par la société m'ont fait le plus beau des cadeaux. Ne m'occupant d'eux que lorsque je n'avais pas de remplacement (sinon, ils sont souvent mis à végéter au fond d'une classe), ils se précipitaient sur moi dès qu'ils m'apercevaient avec du :"Maître, tu nous prends, tu nous prends ?"
A tout hasard, je vous indique un roman qu'une amie vient de m'offrir : "Grâce et dénuement", d'Alice Ferney, chez Babel (1997). Après cette lecture, on ne peut plus se contenter de rejeter purement et simplement ceux que nous ne connaissons pas, qui ne nous ressemblent pas, qui sont pourtant des humains comme nous. Ouvrage admirable de poésie, d'humanité, d'où le réalisme n'est pas absent : les problèmes actuels y sont déjà décrits; pas d'angélisme, mais un certain recul... aidant à na pas tomber dans la caricature, l'ostracisme, la discrimination...
C'est un problème profond de société, les pouvoirs publics doivent le résoudre. Qui s'y est vraiment attaqué depuis Vichy qui les mettait dans des camps de concentrations, comme les Juifs ??
Encore une fois, je n'excuse pas les méfaits qui doivent être sanctionnés comme pour n'importe qui d'autre.

Jack je pense que tu dévie. Le gendarme a tiré sur un prévenu qui s'enfuyait. Le fait que ce soit un ROM ne veut pas dire qu'il y a délit de faciès

Botrytix a écrit:

Les aminches, je suis pour que les policiers, les gendarmes, ceux qui sont censés protéger la population, puissent exercer leur métier sans risquer leur peau, mais dans le respect des minorités, sans abus de pouvoir... toujours le sacro-saint équilibre !
Je suis pour que les instits - même combat, le RESPECT - puissent aussi faire classe, exercer leur autorité, sans crainte de représailles d'excités de toutes sortes...
Mais, de grâce, pas de délit de faciès. Je me suis occupé d'enfants du voyage, ça n'a pas toujours été facile, mais quelquefois ces enfants délaissés par la société m'ont fait le plus beau des cadeaux. Ne m'occupant d'eux que lorsque je n'avais pas de remplacement (sinon, ils sont souvent mis à végéter au fond d'une classe), ils se précipitaient sur moi dès qu'ils m'apercevaient avec du :"Maître, tu nous prends, tu nous prends ?"
A tout hasard, je vous indique un roman qu'une amie vient de m'offrir : "Grâce et dénuement", d'Alice Ferney, chez Babel (1997). Après cette lecture, on ne peut plus se contenter de rejeter purement et simplement ceux que nous ne connaissons pas, qui ne nous ressemblent pas, qui sont pourtant des humains comme nous. Ouvrage admirable de poésie, d'humanité, d'où le réalisme n'est pas absent : les problèmes actuels y sont déjà décrits; pas d'angélisme, mais un certain recul... aidant à na pas tomber dans la caricature, l'ostracisme, la discrimination...
C'est un problème profond de société, les pouvoirs publics doivent le résoudre. Qui s'y est vraiment attaqué depuis Vichy qui les mettait dans des camps de concentrations, comme les Juifs ??
Encore une fois, je n'excuse pas les méfaits qui doivent être sanctionnés comme pour n'importe qui d'autre.

d'accord sur le fond.
mais que doit on faire et penser lorsqu'on passe une carrière à courir toutes les nuits derrière les jeunes issus de cette minorité?? vols, vols avec violence, attaques à main armée, meurtres, trafic de stups, de véhicules et autres cambriolages.
pourquoi représentent ils au moins 40 pour cent de la population carcérale, parce qu'ils sont eux aussi victimes du système?? et comment peut on s'intégrer à la société lorsqu'on refuse de travailler pour préférer toucher une moyenne de 5 à 6OOO euros non imposables par mois et payer cash des voitures à 50 000 euros sur le dos du contribuable qui s'est fait dévaliser sa maison????
la chasse aux manouches n'a jamais été un plaisir pour les gendarmes. j'ai une connaissance issue de ce milieu et je ne lui ai jamais caché ce que je pensais de ces copains.
alors arrêtons de parler de dénuement, celui qui concerne le vrai gitan, qui a choisi cette façon de vivre et qui agit selon un code d'honneur . maisles autres qui passent leur vie à détrousser les autres pour se faire de l'argent la nuit parce qu'ils savent que le lendemain ils n'auront pas à se lever pour aller travailler..... facile.
qui souffre d'abus de pouvoir?, celui qui agit en marge de la société parce qu'il ne veut pas s'y intégrer ou celui qui se fait attaquer par ceux qui exercent ce pouvoir en le transformant en haine (et je pèse mes mots) du gadjo de 80 ans attaché sur son lit et à qui on brûle les pieds pour savoir où se trouve son magot??
c'était mon coup de gueule, j'm'en va prendre mes pilules maintenant.

entierement d'accord avec toi Gentiflix

Le vrai gitant qui a choisi (façon de parler) la vie dénudée dans une roulotte n'existe plus; c'est une image d'épinal.

Chez nous, on en assure une dizaine, de familles (enfin on en assurAIT), et à l'unité de compte chez ces gens-là, ça en fait du monde.

On a du faire comme tout ce que j'ai vu passer comme individus de cette communauté depuis 24 ans que je bosse dans les assurances: LES RESILIER!

Désolé, mais loin du délit de sale gueule (ou de sale origine), je dois dresser un constat affligeant d'un quart de sièce à leur contact au plan professionnel: j'en ai jamais rencontré un pour racheter l'autre. Ca n'aura jamais été autre chose que magouilles, contentieux (alors que ça roule en Merco ou en Porsche) et faux sinistres.

Le summum chez eux? On rachète une caravane grêlée, jamais réparée, et on prétend chez son assureur qu'on était tel jour sur telle commune qui a été grêlée. Le Maire ne peut pas faire autrement que de délivrer une attestation de chute de grêle (c'est bien tombé chez lui), mais la caravne ne s'y trouvait pas et il ne le sait pas.

On demande à l'assureur de payer la contre-partie économique du coût de la réparation (coût moyen d'une grêle sur une caravane = 1.200 €), qu'on ne fait pas, et on revend la caravane à un "cousin" qui fait de même, et ainsi de suite.

NOUS, on a trouvé la parade! C'est écrit dans nos contrats: l'indemnité n'est due que sur production d'une facture de réparations EFFECTUEES, car c'est une garantie d'indemnité, et pas de perte financière. Depuis 3 ans qu'on fait comme ça, on n'est plus emmerdés.

Que d'la racaille, j'vous dis, et j'ai les preuves! (vais demander à Gentiflix ses pilules, s'il a pas fini sa boîte... :P )

euh !!!!!!!!!!!!!!!!!! non rien !!!!!!!!!!!!!!!!!

Allez un peu quand même !!
sur les 3 "manouchs" dont je me suis occupé : aucune famille qui bosse !! mais tous avec des bagoles, des fringues , bijoux etcc.... que je ne peut me payer !!
un ami "pompe funèbre" refuse les enterrements car il est toujours emmerdé et pas payé

au fait les 3 jeunes qui sont passés dans mon centre : violences avec armes ( couteaux) avec plus de 8 jours ITT !!!

3 juges qui s'occupaient de ses jeunes : ras le bols de voir ce public
mattons de GRADIGNANS ( prison de BDX) en stage chez nous : c'est notre fond de commerce on connait toutes les famille : ils sont tous plus ou moins passés chez nous

Actuellement on a un jeune des gens du voyage de toulouse : un "débile" ( consanguin) et ce n'est pas le seul du camps !!

moi : sur agen une trés grande famille super sympa avec moi ( je m'occupai de leur fils) je connais tout le monde , peu avoir la voiture que je veux " pas cher " !!! la plupart bossent honnêtement et pas un seul consanguin ! des gens a la vie en marge mais très sympathiques ( qui magouillent un peu aussi mais c'est culturel et surtout pas de braquage et violence ....;

que penser de tout ça ????

Que penser ? , pas faire d'analgame, comme partout il y a des bons et des mauvais et on ne voit bien souvent que les mauvais. Les bons sont plus discrets.

Connie and Clyde a écrit:

Les bons sont plus discrets.

Dans les 24 ans dont je parlais, j'aurais bien aimé les rencontrer pour redorer le blason... pas d'bol, quoi :roll:

Salut...Botrytix, Cetautomatix, Clyde....

J'aime a lire vos propos humanistes, que je respecte et apprécie....

Bien sûr qu'il faut se garder de jugement hâtifs sur des "minorités", bien sûr qu'il faut lutter contre le racisme primaire et la discrimination....

Mais quand une partie de ces minorités, sont regroupées en clan hermétiques et organisés au service de leur "petites" affaires...., veulent nous imposer leurs règles du jeu les armes à la main (et les armes, elles sont a feu, a crocs (pittbulls), faux jouet (batte de base ball), véhicules béliers volés...).....s'appropriant des quartiers de ville en pourrissant la vie de pauvres gens ne pouvant habiter ailleurs.....quel est le dernier rempart :!:

Il y a des quartiers où je vais bosser entre 6 H 00 et 14 H 00 maxi, après trop dangereux (je suis souvent seul et sans armes "létales")....aujourd'hui, pour interpeller, perquisitionner, dans les quartiers et camps, il faut mobiliser jusqu'à 100 fonctionnaires pour sécuriser l'opération, tant les risque de rebellion sont réels et fermes. Ne vous trompez pas....il existe bien des zones de non droit (des dizaines d'années de laxisme) qu'il faut absoluement reconquérir....sinon, la zone, elle sétend naturellement :(

Et si a chaque incident, accident....l'on met en avant l'excuse de minorité, sociale, ethnique, confessionelle....., en accusant systématiquement les représentant des forces de l'ordre de racisme, et bien l'on sacrifie nos règles, on renie notre droit a vivre en paix....

Et après...on fait quoi, on déménage

Je crois personnellement qu'il vaut mieux une gendarmerie et une police forte, soutenue par la population et sa hiérarchie....avec des outils de contrôle de l'état.....

Sinon, un jour.....cela fini en guerre civile....et là, toutes les haines ressortent brutalemnt, les fauves sont lachés....le cahos

Je ne te contredis pas JM, mais mettre tout le monde dans le même sac me gène
les motards aussi pour certains sont tous des fous de la route, pourtant on sait que ce n'est pas le cas
des gens du voyage j'en fréquente au boulot et j'en connais pas mal qui sont plus que correct, qui respectent les règles de stationnement sur les aires prévues ..... même si ils font de la pub pour travailler chez les particuliers (tailles, élagages, peintures... ), les marchés, sans être franchement déclarés.

Je me suis déjà baladé seul en plein milieu de leur campement sans aucune peur et j'en suis sorti sans problèmes

Maintenant il y en a ou je ne le ferais pas, c'est sur

Peut-être avaient-ils à attendre quelque chose de positif de ta part, et devaient-ils te laisser aller les visiter pour leur apporter ce quelque chose.

Là, on te parle de ceux qui viennent se servir chez toi (y'a tout c'que veulent ces pourris que tu n'as pas invités: tes sous, ton petit électro-ménager, tes MP3, ta femme, tes filles...)

Je ne met pas tout le monde dans le même sac....je suis moi même diplômé de l'ENACRC (Ecole Nationale Affutage Couteaux Rempaillage Chaises) .....la démerde koi, depuis 30 ans

J'aime bien les Gipsy King au coin du feu aussi....c'est cool la guitare manouche

Je ne dis pas qu'il n'y a pas des gars qui bossent en taillant les haies, nettoyage de toiture...etc....c'est vrai que quand ils le font ils transpirent un peu (bon quand on peu prendre les sous a une vielle mamie qui confond les euros avec les francs....on le fait hein, c'est pas vraiment du vol, puisqu'elle les donne toute seule )

Pis, on déclare pas, c'est vrai que c'est pas simple a remplir toute cette paperasse.....pis les chèques services, ben on en veut pas non plus...faut les porter dans une banque et on aime pas donner des sous a une banque, c'est pas dans ce sens là que ça marche d'habitude

Pis pourquoi on se ferait chier a déclarer, payer des cotisations, tout ça hein....pour que l'on nous demande de payer l'hosto, le toubib...

Non non, y'a les gadgo sédentaires qui payent tout ça pour nous...on va quand même pas payer a leur place, refuser une offrande c'est malpolie d'abord.....pis on est pas très instruits...mais on est pas con non plus

Allez, t'inquiéte pas, tu peux toujours venir nous écouter chanter au bistrot, c'est mieux si tu comprend pas toute les paroles, mais sa sonne bien

Morale de l'histoire, se faire baiser n'est pas interdit....on a même le droit de garder le sourire si on est consentant

Non rien à attendre, au contraire, liberer une place non prévue pour le stationnement des caravanes par exemple donc même rien d'agréable pour eux